Mentions Légales
Propriétaire du site Internet http://www.millesime96.fr
Représentant légal : Stéphane Alain PASTRE - Président
Raison sociale : MILLÉSIME 96 – SAS au capital de 352.706,00 €
18, Rue Louis Nouveau 06400 Cannes
Siret : 800731598 RCS Cannes
TVA Intra-communautaire : FR88 800731598.
Editeur du site Internet http://www.wix.com
Signes distinctifs :
Le nom de domaine http://millesime96.fr appartient à MILLÉSIME 96 SAS.
Le site est hébergé par https://www.ovh.com/fr/index.xml.
Important :
Les droits de propriété intellectuelle afférent au site http://millesime96.fr appartiennent à la société MILLÉSIME 96 SAS.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site,
sans l’autorisation de la société MILLÉSIME 96 est prohibée et pourra entraînée des actions
et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle
et/ou le code civil.